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Non-responsabilité
1. Contenu de l'offre en ligne
Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art) ne se porte pas garant de
l'actualité, l'exactitude, l'intégralité et la qualité des
informations données. Il est en principe exclus de faire valoir ses
droits auprès de Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art) en cas des
dommages matériels ou idéels qui ont été provoqués par l'utilisation
ou la non-utilisation des informations données ou de l'utilisation
des informations fausses ou incomplètes dans la mésure où Kunsthaus
Schwanheide (Atelier de l'Art) n'a pas commit une faute intentionnelle
ou une imprudence grave qui peuvent être prouvées. Tous les offres
sont sans engagement. Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art) se
réserve le droit de changer, de renouveler ou d'annuler des parties
du site ou l'offre complet ou d'annuler la publication de manière
temporaire ou définitivement sans annonciation.
2. Indications et
liens
En cas des indications directes ou
indirectes sur des sites étranges (hyperlien), qui se trouvent en
dehors de la responsabilité de Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art)
une obligation de responsabilité prend effet seulement si Kunsthaus
Schwanheide (Atelier de l'Art) connaissait les contenus de ces sites et
s'il serait acceptable et techniquement possible pour Kunsthaus
Schwanheide (Atelier de l'Art) d'empêcher l'utilisation de ces contenus
illégaux. Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art) annonce explicitement
qu'il n'y avait aucun contenu illégal sur les sites liés quand les
liens ont été établis. En plus Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art)
n'a pas d'influence sur la conception actuelle ou future, sur le
contenu et sur la paternité des sites liés. C'est pourquoi Kunsthaus
Schwanheide (Atelier de l'Art) se démarque explicitement des contenus
des sites liés, qui ont été changés après l'installation du lien.
Cette constatation est valable pour tous les liens établis dans
l'offre en ligne et pour tous les autres types de banques de données,
sur lesquelles des accès écrits sont possible. Pour des contenus
illégaux, faux ou incomplets et spécialement pour des dommages
résultant de l'utilisation ou non-utilisation des informations
offerts de cette manière, seule le fournisseur du site sur lequel ce
site indique, est responsable et la partie indiquant sur la
publication en question n'est pas responsable.
3. Droit d'auteur et
des marques de fabrique
Kunsthaus
Schwanheide (Atelier de l'Art) s'efforce de respécter les droits
d'auteur des images, graphiques et textes utilisés dans toutes les
publications et d'utiliser des images, graphiques et textes de sa
propre production ou de recourir aux offres dépourvu de droits.
Toutes marques de fabrique et marques déposées mentionnées dans
notre offre en ligne et possiblement protectés par des droits des
tiers sont sourmis complètement aux conditions du droit des marques
de fabrique valables et les doirts de possession du propriétaire
respectif. Seul en vertu de montionner les marques, il ne faut pas
conclure qu'elles ne sont pas protectées par des droits d'un tier!
Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art) se réserve les dorits d'auteur
des objets produits et publiés soi-même. Il est interdit de
reproduire et d'utiliser ses graphiques et textes dans autres
publications electroniques ou imprimées sans accord explicite de
Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art).
4. Protection des
données
Les données demandées pour la
commande ne seront pas passées aux tiers hormis celles nécessaires
pour l'envoi.
5. Validité
juridique de cette non-responsabilité
Cette non-responsabilité est une partie de l'offre en ligne, ou se
trouve l'indication sur ce site. Si quelques parties ou des
seules
phrases de ce texte ne correspondent pas ou ne correspondent plus
complètement à la situation juridique actuelle, le contenu et la
validité du reste du document ne sont pas touchés par ce fait. |